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Marques déposées par la société SÉRASSE Pierre
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DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE
SÉRASSE Pierre

Numéro de dépôt :
3287975
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/04/2014
DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE de SÉRASSE Pierre

Présentation de la marque DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE

Déposée le 26 avril 2004 par la société SÉRASSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société SÉRASSE Pierre domicilié(e) 11, Place de la Fontaine,11600 VILLEGLY - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 425 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SÉRASSE Pierre domicilié(e) 11, Place de la Fontaine,11600 VILLEGLY - 11600 - France.

La marque DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE est expirée depuis le 26 avril 2014.

SÉRASSE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MÉTAIRIE HAUTE


SÉRASSE Pierre - 11, Place de la Fontaine,11600 VILLEGLY - 11600 - France - SIREN 411425275


SÉRASSE Pierre - 11, Place de la Fontaine,11600 VILLEGLY - 11600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

– vins d'appellation d'origine contrôlée. – vins de Pays d'Oc. – vins de Pays de zone “ Côteaux Peyriac ”. – vins de Pays “ Pays Cathare ”. – vins de Pays de l'Aude.