Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBHERCULE
SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4184981
Date de dépôt :
01/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2025
TUBHERCULE de SERARE

Présentation de la marque TUBHERCULE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBHERCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 RUE DU PELVOUX - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque TUBHERCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBHERCULE arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.

SERARE a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE , COURTE PAILLE , BROCHE AU GRAIN , LA PAILLOTTE , AU BON POULET FERMIER , COURTE PAILLE , (Marque figurative) , LA MEULE , COURTE-PAILLE , AU BON POULET FERMIER


SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique - 101 RUE DU PELVOUX - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 305836033


AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Articles de bijouterie ; bijoux pour téléphones portables ; bijoux de fantaisie ; coffrets à bijoux ; breloques ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; porte-clefs de fantaisie ; horloge s ; instruments chronométriques ; montres ;

Produits de l'imprimerie notamment livres, livres pour enfants, manuels, bandes dessinées, albums, albums photos, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers ; journaux ; magazines ; brochures ; catalogues ; couvertures de livres ; caractères d'imprimerie ; affiches, photographies, clichés ; illustrations et gravures ; articles de papeterie notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, blocs à dessins, cartes, marque-pages ; articles pour l'écriture et le dessin ; trousse à crayons et stylos ; peintures (tableaux) ; matériel pour les artistes ; ardoises pour écrire ; boîtes et palettes de peinture ; gommes à effacer ; autocollants, décalcomanies ; timbres ; décorations de fête en papier ; pâte à modeler ; papier, carton ; nappes en papier, serviettes en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ;

Jeux, jouets ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris peluches, figurines, personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande, poisson ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;

Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sauces [condiments] ; épices et aromates ; sel ; moutarde ; vinaigre ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; quiches ; sandwichs ; pizzas ;

Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de traiteurs.