Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRILL Courtepaille
SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99814906
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2029

Présentation de la marque GRILL Courtepaille

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GRILL Courtepaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - EVRY COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque GRILL Courtepaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRILL Courtepaille arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

SERARE a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE , COURTE PAILLE , BROCHE AU GRAIN , LA PAILLOTTE , AU BON POULET FERMIER , COURTE PAILLE , (Marque figurative) , LA MEULE , COURTE-PAILLE , AU BON POULET FERMIER


SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique - 101 rue du Pelvoux - 91080 - EVRY COURCOURONNES - France - SIREN 305836033


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Inscription le 2 avril 2001 - Gage constitué n°319676 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 3 novembre 2005 - Gage constitué n°421460 - Publication au BOPI 2005-11-03

Inscription le 1 février 2007 - Gage constitué n°447852 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 1 février 2007 - Gage radié n°447851 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 21 décembre 2004 - Gage constitué n°404443 - Publication au BOPI 2004-12-21

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419986 - Publication au BOPI 2005-10-11

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407086 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505836 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°505835 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 6 juillet 2011 - Gage radié n°553289 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2019 n°2720505 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-09

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz. Hôtels, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, bars, services de traiteur, informations, consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration y compris services rendus par un franchiseur, à savoir transferts (mise à disposition) de savoir-faire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.