Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTIPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque CROUSTIPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERARE, Société par Actions Simplifiée - 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 305836033
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548346 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton ;
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; à l'exception des produits suivants ; pâtes alimentaires crues, fraîches, surgelées et conservées, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioche, pâte filo, pâte brisée, pâte feuilletée.
Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
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