Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURTEPAUSE
SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3541593
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2027
COURTEPAUSE de SERARE

Présentation de la marque COURTEPAUSE

Déposée le 4 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURTEPAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque COURTEPAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTEPAUSE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

SERARE a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE , COURTE PAILLE , BROCHE AU GRAIN , LA PAILLOTTE , AU BON POULET FERMIER , COURTE PAILLE , (Marque figurative) , LA MEULE , COURTE-PAILLE , AU BON POULET FERMIER


SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique - 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 305836033


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505836 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653840 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-05

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres (cachets) ; caractères d'imprimerie ; décoration de fête en papier à savoir fanions en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou en carton.

Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, services de traiteurs.