Marque enregistrée - Marque en vigueur

courtepaille depuis 1961
SERARE

Numéro de dépôt :
4585584
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
courtepaille depuis 1961 de SERARE

Présentation de la marque courtepaille depuis 1961

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par SERARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « courtepaille depuis 1961 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - Evry Courcouronnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque courtepaille depuis 1961 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque courtepaille depuis 1961 arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

SERARE a également déposé les autres marques suivantes : YAPADEHONTE , LE BLEU DE CHAUFFE , PAPAILLE , Mon camion Courtepaille , LE GRILLION , GRILL Courtepaille LE RESTAURANT DE TOUTES LES GRILLADES , CARTE'PAILLE , Paille-Burger , (Marque figurative) , TAPAILLE


SERARE - 101 rue du Pelvoux - 91080 - Evry Courcouronnes - France


AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques ; supports d'enregistrement sonores ; disques acoustiques ; disques compacts (audio, vidéos, multimédia) ; cédéroms ; DVD ; disques optiques ; films cinématographiques ; films animés ; films vidéo, dessins animés ; bandes vidéos ; cassettes vidéo ; programmes informatiques ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; livres, livres pour enfants, manuels, bandes dessinées, albums, albums photos, livres de coloriage, calendriers ; journaux ; magazines ; brochures ; catalogues ; couvertures de livres ; caractères d'imprimerie ; affiches, photographies, clichés ; dessins et gravures ; articles de papeterie ; papier à lettre, enveloppes [papeterie], invitations imprimées, carnets, agendas, bloc-notes, blocs à dessin, cartes, marque-pages ; matériels d'écriture ; instruments de dessin ; trousse à crayons et stylos ; peintures (tableaux) ; matériel pour les artistes ; ardoises pour écrire ; boîtes et palettes de peinture ; gommes à effacer ; autocollants ; décalcomanies ; timbres ; décorations de fête en papier ; pâte à modeler ; papier ; carton ; nappes en papier, serviettes en papier, sets de table en papier ; linge de table en papier ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à usage domestique ; verrerie pour boissons ; vaisselle ; bouteilles ; vaisselle en porcelaine ; faïence ; vases ;

Jeux ; jouets ; balles malléables anti-stress ; balles de jeu ; ballons de jeu ; cartes à jouer ; confettis ; jeux éducatifs électroniques ; jeux de société ; jeux de table ; peluches, figurines articulées ; personnages de jeu en plastique ; masques [jouets] ; masques de déguisement ; chapeaux de cotillon en papier ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;

Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour la consommation humaine ; farines ; préparations à base de céréales ; pain ; biscuits ; pâtisserie ; levure et poudre à lever ; confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sauces [condiments] ; épices ; aromates et assaisonnements ; sel ; moutarde ; vinaigre ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwiches ; quiches ; pizzas ;

Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place) et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonifications, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel de publicitaire ou d'échantillons ; étude de marché ; services de publicité ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;

Émission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et de cartes de rabais, d'avantage et de cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ;

Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de traiteurs.