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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE
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COURTEPAILLE COMPTOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTEPAILLE COMPTOIR
SERARE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3799246
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
COURTEPAILLE COMPTOIR de SERARE

Présentation de la marque COURTEPAILLE COMPTOIR

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURTEPAILLE COMPTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque COURTEPAILLE COMPTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTEPAILLE COMPTOIR est expirée depuis le 20 janvier 2021.

SERARE a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE , COURTE PAILLE , BROCHE AU GRAIN , LA PAILLOTTE , AU BON POULET FERMIER , COURTE PAILLE , (Marque figurative) , LA MEULE , COURTE-PAILLE , AU BON POULET FERMIER


SERARE, Société par Actions Simplifiée - 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 305836033


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises pour écrire ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton.

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.

Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.

Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.