Déposée le 17 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COURTEPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque COURTEPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERARE, Société par Actions Simplifiée - 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 305836033
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09
Inscription le 21 décembre 2004 - Gage constitué n°404443 - Publication au BOPI 2004-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48
Inscription le 3 novembre 2005 - Gage constitué n°421460 - Publication au BOPI 2005-11-03
Inscription le 1 février 2007 - Gage constitué n°447852 - Publication au BOPI 2007-02-01
Inscription le 1 février 2007 - Gage radié n°447851 - Publication au BOPI 2007-02-01
Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419986 - Publication au BOPI 2005-10-11
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505836 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Inscription le 15 mars 2011 - Gage constitué n°545408 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15
Inscription le 6 juillet 2011 - Gage radié n°553289 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2011 n°2479645 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-12
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits. Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits. Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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