Déposée le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « courte paille GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque courte paille GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732971.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERARE, Société par Actions Simplifiée - 101 rue du Pelvoux - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 305836033
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 5 janvier 2011 - Renonciation partielle n°538878 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Inscription le 15 mars 2011 - Gage constitué n°545408 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15
Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables) ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux et verres [récipients] ;
Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, personnages articulés, déguisements ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place), exploitation et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonification, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs ;
Émission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ;
Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
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