Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTE PAILLE
Serare

Numéro de dépôt :
9036
Date de dépôt :
14/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COURTE PAILLE

Déposée le 14 avril 1976 par Serare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURTE PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Serare domicilié(e) (soc. an.), route de Beaune, Fixion (Côte-d'Or). - France.

La marque COURTE PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 42

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COURTE PAILLE est expirée depuis le 14 avril 1986.

Serare a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE , COURTE PAILLE , BROCHE AU GRAIN , LA PAILLOTTE , AU BON POULET FERMIER , COURTE PAILLE , (Marque figurative) , LA MEULE , COURTE-PAILLE , AU BON POULET FERMIER


Serare - (soc. an.), route de Beaune, Fixion (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;fermes-pensions, hôtels, pensions, restaurants, restauration, snack-bars, grill-rooms.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.