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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE
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COURTE PAILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURTE PAILLE
SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3732806
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
COURTE PAILLE de SERARE

Présentation de la marque COURTE PAILLE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURTE PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - Évry-Courcouronnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque COURTE PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTE PAILLE arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

SERARE a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE , COURTE PAILLE , BROCHE AU GRAIN , LA PAILLOTTE , AU BON POULET FERMIER , COURTE PAILLE , (Marque figurative) , LA MEULE , COURTE-PAILLE , AU BON POULET FERMIER


SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique - 101 rue du Pelvoux - 91080 - Évry-Courcouronnes - France - SIREN 305836033


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 15 mars 2011 - Gage constitué n°545408 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745105 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, peluches (jouets), personnages articulés, déguisements ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;

Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place), exploitation et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonification, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs ;

Émission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité.