Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTE PAILLE
SERARE S.A., Société anonyme, route de Beaune, FIXIN (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1179696
Date de dépôt :
28/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
COURTE PAILLE de SERARE

Présentation de la marque COURTE PAILLE

Déposée le 28 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SERARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTE PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque COURTE PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COURTE PAILLE est expirée depuis le 28 avril 1991.

SERARE a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE , BROCHE AU GRAIN , LA PAILLOTTE , AU BON POULET FERMIER , COURTE PAILLE , (Marque figurative) , LA MEULE , COURTE-PAILLE , AU BON POULET FERMIER , LE CHAUDRON


SERARE S.A., Société anonyme, route de Beaune, FIXIN (Côte d'Or). - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.