Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE'PAILLE
SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3726104
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
CARTE\'PAILLE de SERARE

Présentation de la marque CARTE'PAILLE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE'PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERARE domicilié(e) 101 rue du Pelvoux - 91080 - Évry-Courcouronnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 836 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque CARTE'PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE'PAILLE arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

SERARE a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE , COURTE PAILLE , BROCHE AU GRAIN , LA PAILLOTTE , AU BON POULET FERMIER , COURTE PAILLE , (Marque figurative) , LA MEULE , COURTE-PAILLE , AU BON POULET FERMIER


SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique - 101 rue du Pelvoux - 91080 - Évry-Courcouronnes - France - SIREN 305836033


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2020 n°2743469 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

Produits de l'imprimerie, y compris magazines, journaux, prospectus, guides, brochures ; jetons, cartes, tickets, coupons, articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles) ;

Émission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ;

Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.