Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUZEL
SERAPHIN Philippe

Numéro de dépôt :
95587982
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque SUZEL

Déposée le 12 septembre 1995 par SERAPHIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est SERAPHIN Philippe, domicilié(e) Boîte postale 14 F-67510 LEMBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE SERAPHIN - France.

La marque SUZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZEL est expirée depuis le 12 septembre 2005.


SERAPHIN Philippe - Boîte postale 14 F-67510 LEMBACH - France


PHILIPPE SERAPHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Viande, poisson, volaille, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait, et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, apin, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces ( condiments), épices, glace à rafraichir.Produits alimentaires surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.