SERAP, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
93492869
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
Présentation de la marque YVES DECLERY
Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SERAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YVES DECLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERAP domicilié(e) 70, rue du Père Corentin,75014 PARIS (dossier no 2252465) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 164 533 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2252465) - 92300 - France.
La marque YVES DECLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YVES DECLERY est expirée depuis le 10 novembre 2013.
SERAP a également déposé les autres marques suivantes : WESTMINSTER
SERAP, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 70, rue du Père Corentin,75014 PARIS (dossier no 2252465) - 75014 - France - SIREN 380164533
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2252465) - 92300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27
Inscription le 10 mars 2004 - Changement de dénomination n°388574 - Publication au BOPI 2004-03-10
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2003 n°2252465 - Publication au BOPI 2003-11-10
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Parfums; produits de parfumerie; eaux de toilette; cosmétiques; produits de toilette; produits cosmétiques pour le soin de la peau; huiles de toilette; laits de toilette; huiles essentielles; savons.Montres; boîtiers de montres; ressorts de montres; verres de montres; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; horloges automatiques et électriques; réveille-matin; articles de bijouterie; porte-monnaie en métaux précieux; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir agates, anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boucles en métaux précieux, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chronographes (montres), chronomètres, porte clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), diamants, cabinets (boîtes d'horloges), horloges électriques, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), bracelets de montres, boucles d'oreilles, parures (bijouterie), parures d'argent, perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, strass; joaillerie; pierres précieuses.Sacs à dos; sacs à main; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyages; sacs (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir); sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); serviettes (maroquinerie); serviettes d'écoliers; trousses de voyage (maroquinerie); valises; coffres de voyage; malles; mallettes; mallettes pour documents; porte-documents; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux; porte cartes (porfefeuilles); cannes; parasols; parapluies.Vêtements, à l'exception des vêtements de poupée et des vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques; chapellerie; foulards
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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