Déposée le 29 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAP INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-18 du 4 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAP INDUSTRIES domicilié(e) route de Fougères - 53120 - GORRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 426 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491577.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERAP INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - route de Fougères - 53120 - GORRON - France - SIREN 389758426
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635931 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30
Métaux communs bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux communs, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier ; cuves métalliques, barils et barriques métalliques, récipients, caisses, métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; fermetures de récipients métalliques, robinets pour cuves métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cuves de réfrigération métalliques ; réservoirs et conteneurs métalliques notamment récipients et cuves en acier inoxydable destinés à contenir des produits alimentaires ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, chaudronnerie ; produits métalliques pour industries diverses, notamment pour l'industrie agro-alimentaire, pharmaceutique, cosmétologique et chimique.
Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie, machines pour le traitement des liquides alimentaires ; machines et appareils centrifuges ; échangeurs thermiques (parties de machines), turbines autres que pour les véhicules terrestres, appareils et installation de lavage ; appareils et installations de nettoyage ; dispositif de prise automatique de produit lessiviel ; machines pour industries diverses, notamment industrie agro-alimentaire, pharmaceutique, cosmétologique et chimique.
Appareils et installations de réfrigération, appareil et installations de refroidissement ; refroidisseurs de liquides (installations) et notamment appareils et installations pour le refroidissement du lait, réchauffeurs d'air, récupérateurs d'énergies, appareils et installations d'éclairage, de stérilisation, de congélation, de climatisation, de séchage, de chauffage, de conditionnement d'air, de ventilation, de production de vapeur pour toutes industries et notamment industries agro-alimentaires. Cuves de réfrigérations métalliques, échangeur thermique, filtres (partie d'installations industrielles), appareils et installations pour la distillation ; appareils et installations de pasteurisation ; appareils e installations de stérilisation ; évaporateurs ; appareils et machines frigorifiques et cryogéniques.
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