Déposée le 13 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAP INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LACOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAP INDUSTRIES domicilié(e) Route de Fougères - 53120 - GORRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LACOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERAP INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - Route de Fougères - 53120 - GORRON - France - SIREN 389758426
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Métaux communs bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux communs, acier brut ou mi-ouvré ; alliages d'acier ; cuves métalliques ; barils et barriques métalliques, récipients, caisses métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; fermetures de récipients métalliques, robinets pour cuve métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cuves de réfrigération métalliques ; réservoirs et conteneurs métalliques notamment récipients et cuves en acier inoxydable destinés à contenir des produits alimentaires ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, passerelles métalliques, vis d'Archimède, silos métalliques, vis métalliques régulés thermiquement ;
Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie, machines pour le traitement des liquides alimentaires ; machines et appareils centrifuges ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbines autres que pour les véhicules terrestres, appareils et installation de lavage ; appareils et installations de nettoyage ; dispositif de prise automatique de produit lessiviel ; machines-outils pour industries diverses, notamment industrie agro-alimentaire, pharmaceutique, cosmétologique et chimique, tapis roulants, élévateurs à godet ; mélangeurs [machines à malaxer].
Appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement ; refroidisseurs de liquides (installations) et notamment appareils et installations pour le refroidissement du lait, réchauffeurs d'air, récupérateurs d'énergies, appareils et installations d'éclairage, de stérilisation, de congélation, de climatisation, de séchage, de chauffage, de conditionnement d'air, de ventilation, de production de vapeur pour toutes industries et notamment industries agro-alimentaires ; cuves de réfrigérations métalliques, échangeur thermique, filtres (partie d'installations industrielles), appareils et installations pour la distillation ; appareils et installations de pasteurisation ; appareils et installations de stérilisation ; évaporateurs ; appareils et machines frigorifiques et cryogéniques, cyclones, fondoirs, clarificateurs, désableurs, désalinisateurs, stations de décontamination, appareils et instruments de filtrage, appareils et machines pour la purification de l'eau, appareils et machines pour la décontamination de l'eau.
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