Déposée le 1 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAP INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAP INDUSTRIES domicilié(e) Route de Fougères - 53120 - GORRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 758 426 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque FRAILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERAP INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - Route de Fougères - 53120 - GORRON - France - SIREN 389758426
REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350553 - Publication au BOPI 2007-09-12
Inscription le 7 août 2001 - Changement de nature juridique n°328127 - Publication au BOPI 2001-08-07
Renouvellement sans limitation n°2096721 - Publication au BOPI 1997-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2017 n°2658408 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-05
Machines agricoles et instruments agricoles autres qu'à main. Appareils et installations de réfrigération.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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