Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIVIERA NUTS COTE D'AZUR
Numéro de dépôt :
1327088
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
09/10/1995
Présentation de la marque RIVIERA NUTS COTE D'AZUR
Déposée le 9 octobre 1985 par monsieur SERANTONI VICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « RIVIERA NUTS COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RIVIERA NUTS COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA NUTS COTE D'AZUR est expirée depuis le 9 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13