Présentation de la marque LES HORLOGES SAINT-PAUL BESANÇON
Déposée le 7 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAMM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES HORLOGES SAINT-PAUL BESANÇON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAMM domicilié(e) RUE DU PRE BRENOT,25048 BESANCON CEDEX - 25048 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 820 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COULOT STEPHANE SARL SERAMM domicilié(e) RUE DU PRE BRENOT,25048 BESANCON CEDEX - 25048 - France.
La marque LES HORLOGES SAINT-PAUL BESANÇON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HORLOGES SAINT-PAUL BESANÇON est expirée depuis le 7 octobre 2014.
SERAMM a également déposé les autres marques suivantes : KIT COMTOISE
SARL SERAMM - RUE DU PRE BRENOT,25048 BESANCON CEDEX - 25048 - France - SIREN 692820525
MR COULOT STEPHANE SARL SERAMM - RUE DU PRE BRENOT,25048 BESANCON CEDEX - 25048 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Horlogerie et instruments chronométriques. Etuis ou écrin pour l'horlogerie Objets d'art. Statues ou figurines en métaux précieux (statuettes). Meubles, glaces (miroirs) cadre ; objet d'arts en bois, cire, plâtre, commodes étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois. Objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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