Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Mercerie Chic
SERAM, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3989800
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Mercerie Chic
Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Mercerie Chic »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAM domicilié(e) ZI Champ de Berre - 43240 - Saint-Just-Malmont - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 565 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 rue de la Presse - 42000 - Saint-Etienne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERAM, Société par Actions Simplifiée - ZI Champ de Berre - 43240 - Saint-Just-Malmont - France - SIREN 339565871
GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 rue de la Presse - 42000 - Saint-Etienne - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670383 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23
Bijoux fantaisie ; joaillerie ; articles de bijouterie ; perles pour la bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; bracelets [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; accessoires de bijoux, à savoir: médaillons, breloques ;
Articles en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: perles, boutons ;
Dentelles et broderies ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches et fermetures pour bijoux et vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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