Déposée le 24 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Mercerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAM domicilié(e) ZI CHAMP DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 565 871 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque La Mercerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI CHAMP DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France - SIREN 339565871
GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Inscription le 20 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615599 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-20
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2547054 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : aiguilles, étuis et boites à aiguilles, boucles, argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage non électriques, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies, porte-clefs ; fils d'argent ; parures d'argent, fils de métaux précieux (bijouterie), fils d'or (bijouterie), parures d'ivoire, ornement en jais, jais brut ou mi-ouvré, joaillerie, bijouterie, perles (bijouterie), épingles de parure, parures d'argent, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles (bijouterie) épingles de cravates, épingles de parure, affiquets, breloques ; pierreries, pierres fines, pierres précieuses, strass ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, cordons en cuir, courroies, fils, fils de cuir, lanières, bandes et sangles en cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluie, anneaux pour parapluies ; fouets et sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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