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Marques déposées par l'association loi 1901 SERAM
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FORQUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORQUAL
SERAM Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3265261
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2013
FORQUAL de SERAM

Présentation de la marque FORQUAL

Déposée le 22 décembre 2003 par l'association loi 1901 SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 SERAM domicilié(e) 151, boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERAM domicilié(e) 151, boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque FORQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORQUAL est expirée depuis le 22 décembre 2013.

SERAM a également déposé les autres marques suivantes : TESQUAL , UNIVERSITE ENSAM DE L'INNOVATION , SERAM , AURA , LA MERCERIE CHIC DIY AND FASHION , EAU DE SOURCE ULTRA PURE , MAL'IN , TRIZ , CREER CLUSTER RESEARCH : EXCELLENCE IN ECODESIGN & RECYCLING , SERAM GROUP


SERAM Association Loi 1901 - 151, boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France


SERAM - 151, boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Enseignement, formation aux sciences et techniques de la qualité, de la création d'outils de formation, de l'amélioration des compétences en matière de qualité et recherche de l'excellence. Conseil technique aux sciences et techniques de la qualité, de la création d'outils de formation, de l'amélioration des compétences en matière de qualité et recherche de l'excellence, développement de nouveaux produits spécifiques d'enseignements et de formation continue.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.