Marque expirée - Marque en non vigueur

SPIRIT OF CARBONE
SERAC SOCIETE D'ETUDE ET REALISATION D'APPLICATIONS COMPOSITES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99822580
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2019

Présentation de la marque SPIRIT OF CARBONE

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAC SOCIETE D'ETUDE ET REALISATION D'APPLICATIONS COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRIT OF CARBONE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAC SOCIETE D'ETUDE ET REALISATION D'APPLICATIONS COMPOSITES domicilié(e) Antoger et la Chevret - 73100 - GRESY SUR AIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 112 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Olivier JEANNET, JEANNET & Associés domicilié(e) 26 Quai Claude Bernard - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRIT OF CARBONE est expirée depuis le 5 novembre 2019.


SERAC SOCIETE D'ETUDE ET REALISATION D'APPLICATIONS COMPOSITES, Société à Responsabilité Limitée - Antoger et la Chevret - 73100 - GRESY SUR AIX - France - SIREN 381112291


Mr Olivier JEANNET, JEANNET & Associés - 26 Quai Claude Bernard - 69007 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423918 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Casques. Carrosserie pour véhicules et leurs parties constitutives. Fusils en tant qu'armes. Meubles, éléments de mobilier. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), fusils pour la pratique du Biathlon, matériel pour la pratique du kilomètre lancé, à savoir déflecteurs de chevilles, de chaussures et de poignées de bâtons en tant qu'éléments aérodynamiques destinés à être portés par un skieur au niveau des chevilles, chaussures ou extrémités de poignées de bâtons afin d'améliorer la pénétration dans l'air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].