Déposée le 14 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAC GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOVA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERAC GROUP domicilié(e) route de Mamers,72400 LA FERTE BERNARD (dossier no 2390307) - 72400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 250 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY,75008 PARIS (dossier no 2390307) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERAC GROUP Société par actions simplifiée - route de Mamers,72400 LA FERTE BERNARD (dossier no 2390307) - 72400 - France - SIREN 697250173
CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY,75008 PARIS (dossier no 2390307) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390307 - Publication au BOPI 2008-11-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430039 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 17 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484985 - Publication au BOPI 2008-10-17
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Machines à remplir pour tous liquides ; machines à boucher pour tous types de fourniture. Appareils et machines de conditionnement pour tous produits, liquides, poudres, granulés ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines de conditionnements divers ; appareils de décontamination pour tous récipients ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature distributeurs manuels pour huiles. Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage. Maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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