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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAC DISTRIBUTION
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DB MOINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DB MOINS
SERAC DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
92406023
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012

Présentation de la marque DB MOINS

Déposée le 14 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB MOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAC DISTRIBUTION domicilié(e) 14 bis rue Gutenberg, , Z.I. La Marinière,91070 BONDOUFLE (dossier no 2215589) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 192 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERAC DISTRIBUTION domicilié(e) B.P. 26,91071 BONDOUFLE CEDEX (dossier no 2215589) - 91071 - France.

La marque DB MOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DB MOINS est expirée depuis le 14 février 2012.

SERAC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLEXARM , VIBRA-STOPP , FLEXTUBE , ISO SONIC , ACOU-STICK , PRATIPHONE , FLEXGUN , VIBRA-STOPP , SILENT FLOW , FLEXTUBE


SERAC DISTRIBUTION SARL - 14 bis rue Gutenberg, , Z.I. La Marinière,91070 BONDOUFLE (dossier no 2215589) - 91070 - France - SIREN 331192039


SERAC DISTRIBUTION - B.P. 26,91071 BONDOUFLE CEDEX (dossier no 2215589) - 91071 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313769 - Publication au BOPI 2001-01-08

Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2215589 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Matières pour l'insonorisation acoustique Produits d'insonorisation acoustique métalliques ou non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.