Marque enregistrée - Marque en non vigueur

traiteur.com
SEQUOIASOFT, SAS

Numéro de dépôt :
4097082
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2024
traiteur.com de SEQUOIASOFT

Présentation de la marque traiteur.com

Déposée le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « traiteur.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) BAT THALES B, 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, M. GUYOT PATRICE domicilié(e) BAT THALES B, 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France.

La marque traiteur.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque traiteur.com est expirée depuis le 12 juin 2024.

SEQUOIASOFT a également déposé les autres marques suivantes : SEQUOIASOFT , hotelier.com , restaurateurs.com , CLICKBOOKING , AZURHOST , GUESTLY , WIN HOTEL , IKIGAI , spaowner , TRAVELOFFICE


SEQUOIASOFT, SAS - BAT THALES B, 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France


SEQUOIASOFT, M. GUYOT PATRICE - BAT THALES B, 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services hôteliers.