Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEQUOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) Bâtiment thalès B, 2000 Route des lucioles - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 921 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, M. GUYOT PATRICE domicilié(e) Bâtiment thalès B, 2000 Route des lucioles - 06410 - BIOT - France.
La marque SEQUOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEQUOIASOFT, SAS - Bâtiment thalès B, 2000 Route des lucioles - 06410 - BIOT - France - SIREN 522921634
SEQUOIASOFT, M. GUYOT PATRICE - Bâtiment thalès B, 2000 Route des lucioles - 06410 - BIOT - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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