Déposée le 4 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCAN GUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-41 du 10 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 921 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, Mme NUTTE CELINE domicilié(e) LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France.
La marque SCAN GUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEQUOIASOFT, SAS - LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France - SIREN 522921634
SEQUOIASOFT, Mme NUTTE CELINE - LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714361 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685246 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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