Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCAN GUEST
SEQUOIASOFT, SAS

Numéro de dépôt :
3596969
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2028
SCAN GUEST de SEQUOIASOFT

Présentation de la marque SCAN GUEST

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN GUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 921 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, Mme NUTTE CELINE domicilié(e) LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France.

La marque SCAN GUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAN GUEST arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

SEQUOIASOFT a également déposé les autres marques suivantes : traiteur.com , SEQUOIASOFT , hotelier.com , restaurateurs.com , CLICKBOOKING , AZURHOST , GUESTLY , WIN HOTEL , IKIGAI , spaowner


SEQUOIASOFT, SAS - LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France - SIREN 522921634


SEQUOIASOFT, Mme NUTTE CELINE - LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714361 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685246 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.