Déposée le 19 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOMING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) LES TEMPLIERS, 950 route des colles - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 921 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, M. GUYOT Patrice domicilié(e) LES TEMPLIERS, 950 route des colles - 06410 - BIOT - France.
La marque HOMING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEQUOIASOFT, SAS - LES TEMPLIERS, 950 route des colles - 06410 - BIOT - France - SIREN 522921634
SEQUOIASOFT, M. GUYOT Patrice - LES TEMPLIERS, 950 route des colles - 06410 - BIOT - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351253 - Publication au BOPI 2007-09-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659773 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2017 n°2658425 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-05
Progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) destinés à la gestion de l'hébergement de loisir, de centrales de réservation, de résidences hôtelières et de tourisme, des centres et clubs de vacances, de loisirs et de tourisme. Aide en matière de gestion et de direction des affaires ; aide à la gestion de l'hébergement de loisir et à l'exploitation des centrales de réservation, hôtels, résidences hôtelières et de tourisme, restaurants, centres et clubs de vacances, de loisirs et de tourisme ; services de gestion commerciale et administrative, de comptabilité, de facturation et de statistiques. Réservations de logements temporaires ; services d'organisation et de planification de l'hébergement de loisir, des hôtels, résidences hôtelières et de tourisme, centres et clubs de vacances, de loisirs et de tourisme.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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