Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) 1681 ROUTE DES DOLINES,
HB2,
06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 921 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, SAS,
Mme NUTTE CELINE domicilié(e) 1681 ROUTE DES DOLINES,
HB2,
06560 VALBONNE - France.
La marque ESEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEQUOIASOFT, SAS - 1681 ROUTE DES DOLINES,
HB2,
06560 VALBONNE - France - SIREN 522921634
SEQUOIASOFT, SAS,
Mme NUTTE CELINE - 1681 ROUTE DES DOLINES,
HB2,
06560 VALBONNE - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714361 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762552 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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