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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT
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CRPMS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRPMS
SEQUOIASOFT, SAS

Numéro de dépôt :
3756664
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2030
CRPMS de SEQUOIASOFT

Présentation de la marque CRPMS

Déposée le 26 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRPMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) 1681 ROUTE DES DOLINES, IMMEUBLE HB2, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 921 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, SAS, Mme CELINE NUTTE domicilié(e) 1681 ROUTE DES DOLINES, IMMEUBLE HB2, 06560 VALBONNE - France.

La marque CRPMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRPMS arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.

SEQUOIASOFT a également déposé les autres marques suivantes : traiteur.com , SEQUOIASOFT , hotelier.com , restaurateurs.com , CLICKBOOKING , AZURHOST , GUESTLY , WIN HOTEL , IKIGAI , spaowner


SEQUOIASOFT, SAS - 1681 ROUTE DES DOLINES, IMMEUBLE HB2, 06560 VALBONNE - France - SIREN 522921634


SEQUOIASOFT, SAS, Mme CELINE NUTTE - 1681 ROUTE DES DOLINES, IMMEUBLE HB2, 06560 VALBONNE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752795 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services de bars ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.