Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOTEST
SEQUOIAS S.A.

Numéro de dépôt :
99781549
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque THERMOTEST

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SEQUOIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THERMOTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEQUOIAS domicilié(e) 31, rue de Verdun, 94220 CHARENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIAS S.A. - France.

La marque THERMOTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOTEST est expirée depuis le 18 mars 2009.

SEQUOIAS a également déposé les autres marques suivantes : CRYPTOGLYPHE , FILOBLIT , EASYCOD , COM3 , SECURIMIX , ETIQ 3 , glossVision System , PRINTPROTECT , TRANSOBLIT , BudgeT


SEQUOIAS S.A. - 31, rue de Verdun, 94220 CHARENTON - France


SEQUOIAS S.A. - France


Publication - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Republication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

– produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplatres ; matériel pour pansements ; fongicides ; herbicides ; boissons diététiques à usage médical. – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisse comestibles. – adhésifs pour le ménage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.