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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias
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ETIQ 3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIQ 3
Sequoias S.A.S.

Numéro de dépôt :
3165127
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/05/2012
ETIQ 3 de Sequoias

Présentation de la marque ETIQ 3

Déposée le 22 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ETIQ 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 096 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sequoias S.A.S. domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France.

La marque ETIQ 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIQ 3 est expirée depuis le 22 mai 2012.

Sequoias a également déposé les autres marques suivantes : CRYPTOGLYPHE , FILOBLIT , EASYCOD , COM3 , SECURIMIX , glossVision System , THERMOTEST , PRINTPROTECT , TRANSOBLIT , BudgeT


Sequoias S.A.S. - Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France - SIREN 393096888


Sequoias S.A.S. - Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Produit de l'imprimerie