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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias
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EASYCOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYCOD
Sequoias S.A.S.

Numéro de dépôt :
3165128
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/05/2012
EASYCOD de Sequoias

Présentation de la marque EASYCOD

Déposée le 22 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « EASYCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 096 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sequoias S.A.S. domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France.

La marque EASYCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYCOD est expirée depuis le 22 mai 2012.

Sequoias a également déposé les autres marques suivantes : CRYPTOGLYPHE , FILOBLIT , COM3 , SECURIMIX , ETIQ 3 , glossVision System , THERMOTEST , PRINTPROTECT , TRANSOBLIT , BudgeT


Sequoias S.A.S. - Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France - SIREN 393096888


Sequoias S.A.S. - Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Produit de l'imprimerie