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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias
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COM3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM3
Sequoias S.A.S.

Numéro de dépôt :
3199300
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
13/12/2012
COM3 de Sequoias

Présentation de la marque COM3

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « COM3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 096 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sequoias S.A.S. domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France.

La marque COM3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM3 est expirée depuis le 13 décembre 2012.

Sequoias a également déposé les autres marques suivantes : CRYPTOGLYPHE , FILOBLIT , EASYCOD , SECURIMIX , ETIQ 3 , glossVision System , THERMOTEST , PRINTPROTECT , TRANSOBLIT , BudgeT


Sequoias S.A.S. - Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France - SIREN 393096888


Sequoias S.A.S. - Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Produit de l'imprimerie