Marque enregistrée - Marque en vigueur

Séquoia Les douceurs de nos champs
séquoia

Numéro de dépôt :
4483628
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
Séquoia Les douceurs de nos champs de séquoia

Présentation de la marque Séquoia Les douceurs de nos champs

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par séquoia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Séquoia Les douceurs de nos champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est séquoia domicilié(e) l épine - 53340 - val du maine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, séquoia, Madame karine poirier domicilié(e) l épine - 53340 - val du maine - France.

La marque Séquoia Les douceurs de nos champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séquoia Les douceurs de nos champs arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.


séquoia - l épine - 53340 - val du maine - France


séquoia, Madame karine poirier - l épine - 53340 - val du maine - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Huile de colza à usage alimentaire; Pâtes de légumes; Pâtes pour potages; Viande ; volaille ; huiles à usage alimentaire ; conserves de viande ;

Céréales utilisées pour la préparation de pâtes alimentaires; Farine; Farine de blé; Farine de blé à usage alimentaire; Farine de céréales; Farine de sarrasin à usage alimentaire; Farine pour gâteaux; Farine pour pâte; Farines; Pâtes alimentaires; Pâtes alimentaires pour potages; Pâtes sèches; farine ; préparations faites de céréales ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; céréales en grains non travaillés.