Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEQUOIA
/
SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL
SEQUOIA

Numéro de dépôt :
4425187
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL de SEQUOIA

Présentation de la marque SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par SEQUOIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est SEQUOIA domicilié(e) Boulevard du Marais - 59320 - SEQUEDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL arrivera à expiration en date du 2 février 2028.


SEQUOIA - Boulevard du Marais - 59320 - SEQUEDIN - France


SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Appareils et installations pour la destruction des déchets et des ordures, à savoir incinérateurs, fours à incinération de déchets ;

Services de construction et d'entretien de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; dépoussiérage, désamiantage et déconstruction des installations non pérennes ;

Services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement, de décharge et de reconditionnement des déchets ou d'ordures de toute nature ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, d'ordures, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges ; location de conteneurs d'entreposage ;

Services de traitement, d'élimination, de recyclage, de destruction, de valorisation (traitement de matériaux) et de transformation du bois, des matières plastiques, des ordures et des déchets ; informations dans les domaines du traitement, de l'élimination, du recyclage, de la destruction, de la valorisation (traitement de matériaux) et de la transformation du bois, des matières plastiques, des ordures et des déchets; services de purification, d'assainissement et de régénération des déchets et des sites industriels et urbains; services de compostage des ordures et des déchets ; services d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution et réhabilitation des sols et sites industriels et urbains dégradés ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services d'incinération des ordures et des déchets, services d'excavation et de stabilisation des pollutions solubles ; services de confinement sécuritaire ; services de régénération des matières plastiques, des appareils, matières, produits et déchets électroniques et de leurs composants, ainsi que des pneumatiques usagés ou présentant des défauts de fabrication ; services de régénération de l'air et de l'eau ;

Services de prévention des pollutions, à savoir formation ;

Conseils et expertise dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures.