Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUOIA LA SOLUTION BOIS
SEQUOIA

Numéro de dépôt :
3107705
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/06/2011
SEQUOIA LA SOLUTION BOIS de SEQUOIA

Présentation de la marque SEQUOIA LA SOLUTION BOIS

Déposée le 25 juin 2001 par la société SEQUOIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SEQUOIA LA SOLUTION BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la société SEQUOIA domicilié(e) Société par Actions Simplifiée, Zone Artisanale, 49360 SOMLOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 043 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand COSTE Avocat - France.

La marque SEQUOIA LA SOLUTION BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUOIA LA SOLUTION BOIS est expirée depuis le 25 juin 2011.

SEQUOIA a également déposé les autres marques suivantes : SEQUOIA PRESSE , SEQUOIA PURE WATER SOLUTIONS , SEQUOIA , BULLE D'EAU , Est multicopie , Séquoia Les douceurs de nos champs , SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL , Les fermes du Sud-Ouest Fermes du Sud-Ouest , SEQUOIA MD. , A4A3 Bureautique


SEQUOIA - Société par Actions Simplifiée, Zone Artisanale, 49360 SOMLOIRE - France - SIREN 430043331


Maître Bertrand COSTE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Emballages bois, à savoir boîtes en bois, caisses et caissettes en bois, cageots, clayettes, bourriches en bois, rubans de bois. Produits de conditionnement en bois pour produits alimentaires, à savoir boîtes en bois, caisses et caissettes en bois, cageots, clayettes, bourriches en bois, rubans de bois. Transfert (transport) , emballage, empaquettage de marchandises, emmagasinage, stockage, services d'expéditions. Caisses en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, carton ou matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.