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Marques déposées par l'association loi 1901 SEQUOIA
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Les fermes du Sud-Ouest Fermes du Sud-Ouest
Demande publiée - Marque en non vigueur

Les fermes du Sud-Ouest Fermes du Sud-Ouest
SEQUOIA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3689495
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2019
Les fermes du Sud-Ouest Fermes du Sud-Ouest de SEQUOIA

Présentation de la marque Les fermes du Sud-Ouest Fermes du Sud-Ouest

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par l'association loi 1901 SEQUOIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les fermes du Sud-Ouest Fermes du Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009. .

Le déposant est l'association loi 1901 SEQUOIA domicilié(e) TARTIFUME 47 260 COULX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 310 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIA domicilié(e) TARTIFUME 47 260 COULX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEQUOIA a également déposé les autres marques suivantes : SEQUOIA PRESSE , SEQUOIA PURE WATER SOLUTIONS , SEQUOIA , BULLE D'EAU , Est multicopie , Séquoia Les douceurs de nos champs , SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL , SEQUOIA MD. , A4A3 Bureautique , SIE Système d'Intelligence Editoriale


SEQUOIA, Association loi 1901 - TARTIFUME 47 260 COULX - France - SIREN 424310688


SEQUOIA - TARTIFUME 47 260 COULX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Volailles (à l'exception du canard), élevées dans les fermes du Sud Ouest de la France ;

Volailles vivantes ( à l'exception du canard ) elevées dans les fermes du Sud Ouest de la France.