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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEQUOIA
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FACE NORD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACE NORD
SEQUOIA, SARL

Numéro de dépôt :
4159400
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
FACE NORD de SEQUOIA

Présentation de la marque FACE NORD

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEQUOIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEQUOIA domicilié(e) BAT A, 180 RUE DU GENEVOIS - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 597 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIA, M. PIERRE JAULHIAC domicilié(e) BAT A, 180 RUE DU GENEVOIS - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque FACE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACE NORD arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

SEQUOIA a également déposé les autres marques suivantes : SEQUOIA PRESSE , SEQUOIA PURE WATER SOLUTIONS , SEQUOIA , BULLE D'EAU , Est multicopie , Séquoia Les douceurs de nos champs , SEQUOIA LE CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE DE LA MEL , Les fermes du Sud-Ouest Fermes du Sud-Ouest , SEQUOIA MD. , A4A3 Bureautique


SEQUOIA, SARL - BAT A, 180 RUE DU GENEVOIS - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 440597961


SEQUOIA, M. PIERRE JAULHIAC - BAT A, 180 RUE DU GENEVOIS - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Fontaines d'eau, appareils de distribution d'eau, appareils de gazéification d'eau et appareils de réfrigération d'eau.