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Marques déposées par la société sequoia federation d'association
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PLEINE VERDURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLEINE VERDURE
sequoia federation d'association

Numéro de dépôt :
98732305
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2018

Présentation de la marque PLEINE VERDURE

Déposée le 7 mai 1998 par la société sequoia federation d'association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLEINE VERDURE »

Le déposant est la société sequoia federation d'association domicilié(e) TARTIFUME,47260 COULX (dossier no 2367831) - 47260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 310 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sequoia domicilié(e) TARTIFUME,47260 COULX (dossier no 2367831) - 47260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEINE VERDURE est expirée depuis le 7 mai 2018.


sequoia federation d'association - TARTIFUME,47260 COULX (dossier no 2367831) - 47260 - France - SIREN 424310688


sequoia - TARTIFUME,47260 COULX (dossier no 2367831) - 47260 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367831 - Publication au BOPI 2008-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Viande, volaille, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants élevés de manière traditionnelle ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.