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Marques déposées par la société SEQUIN
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SEQUIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEQUIN
SEQUIN, Société d'investissement à capital variable

Numéro de dépôt :
92424085
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022

Présentation de la marque SEQUIN

Déposée le 22 juin 1992 par la société SEQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société SEQUIN domicilié(e) 90, boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 774 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEQUIN est expirée depuis le 22 juin 2022.


SEQUIN, Société d'investissement à capital variable - 90, boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 350774048


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 18 juin 2002 n°2223261 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 3 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292619 - Publication au BOPI 2000-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502924 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26

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