Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOREAM SOLUTIONS ET REALISATIONS MECANIQUES
SEQUERA Damien

Numéro de dépôt :
3350036
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2015
SOREAM SOLUTIONS ET REALISATIONS MECANIQUES de SEQUERA Damien

Présentation de la marque SOREAM SOLUTIONS ET REALISATIONS MECANIQUES

Déposée le 18 mars 2005 par SEQUERA Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOREAM SOLUTIONS ET REALISATIONS MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est SEQUERA Damien domicilié(e) 919, Chemin du mas baron,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUERA DAMIEN domicilié(e) 919 Chemin du mas baron,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque SOREAM SOLUTIONS ET REALISATIONS MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOREAM SOLUTIONS ET REALISATIONS MECANIQUES est expirée depuis le 18 mars 2015.


SEQUERA Damien - 919, Chemin du mas baron,30900 NIMES - 30900 - France


SEQUERA DAMIEN - 919 Chemin du mas baron,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; études de projets techniques ; conception assistée par ordinateur ; services de dessinateurs industriels et d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Machines-outils ; moteurs ; accouplements et organes de transmission ; machines agricoles ; machines et systèmes mécaniques a usage industriel ; pompes ; robots. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; systèmes mécaniques pour véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; systèmes mécaniques pour cycles ; cadres ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; roues ; selles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.