(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 juin 1985 par SEQUENT COMPUTER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312628.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2005.
SEQUENT COMPUTER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1995 n°2048878 - Publication au BOPI 1995-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338941 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 5 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286005 - Publication au BOPI 1999-10-05
Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192122 - Publication au BOPI 1995-11-21