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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Séquence3d
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SEQUENCE 3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCE 3D
Séquence3d SA

Numéro de dépôt :
3168298
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2012
SEQUENCE 3D de Séquence3d

Présentation de la marque SEQUENCE 3D

Déposée le 5 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) Séquence3d auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUENCE 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Séquence3d domicilié(e) Les Jacquins,42600 Montbrison - 42600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SOULIER Bernard domicilié(e) Les Jacquins,42600 Montbrison - 42600 - France.

La marque SEQUENCE 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE 3D est expirée depuis le 5 juin 2012.


Séquence3d SA - Les Jacquins,42600 Montbrison - 42600 - France


Monsieur SOULIER Bernard - Les Jacquins,42600 Montbrison - 42600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Cartes postales, carnets, affiches, boîtes et plus généralement tous objets similaires ou connexes pouvant être imprimés sur support lenticulaire.