Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SEQUENCE CAPITALE
/
SEQUENCE CAPITALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCE CAPITALE
SEQUENCE CAPITALE

Numéro de dépôt :
94519605
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque SEQUENCE CAPITALE

Déposée le 6 mai 1994 par la société SEQUENCE CAPITALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUENCE CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société SEQUENCE CAPITALE domicilié(e) 11, rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 430 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUENCE CAPITALE - France.

La marque SEQUENCE CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE CAPITALE est expirée depuis le 6 mai 2004.

SEQUENCE CAPITALE a également déposé les autres marques suivantes : SEQUENCE CAPITALE


SEQUENCE CAPITALE - 11, rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France - SIREN 389430984


SEQUENCE CAPITALE - France


Inscription le 23 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283489 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Projection de films et de bandes vidéo