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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sequence 3 productions
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Les Globe-Troqueurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Globe-Troqueurs
sequence 3 productions, SARL
France televisions, SA

Numéro de dépôt :
3992904
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2023
Les Globe-Troqueurs de sequence 3 productions

Présentation de la marque Les Globe-Troqueurs

Déposée le 22 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sequence 3 productions et la Société Anonyme (SA) France televisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Globe-Troqueurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) sequence 3 productions domicilié(e) 104 avenue de la resistance - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) France televisions domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75907 - PARIS cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & Associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Les Globe-Troqueurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Globe-Troqueurs est expirée depuis le 22 mars 2023.


sequence 3 productions, SARL - 104 avenue de la resistance - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 5

France televisions, SA - 7 Esplanade Henri de France - 75907 - PARIS cedex 15 - France - SIREN 4


Dreyfus & Associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées.