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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUANTIS
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SEQUANTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUANTIS
SEQUANTIS, SAS

Numéro de dépôt :
3893849
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/02/2022
SEQUANTIS de SEQUANTIS

Présentation de la marque SEQUANTIS

Déposée le 2 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEQUANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUANTIS domicilié(e) 57 rue de la chaussée d'antin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 497 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUANTIS, M. Nicolas FOURNIER domicilié(e) 57 rue de la chaussée d'antin - 75009 - PARIS - France.

La marque SEQUANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893849.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANTIS est expirée depuis le 2 février 2022.

SEQUANTIS a également déposé les autres marques suivantes : SEQUANTIS


SEQUANTIS, SAS - 57 rue de la chaussée d'antin - 75009 - PARIS - France - SIREN 434497335


SEQUANTIS, M. Nicolas FOURNIER - 57 rue de la chaussée d'antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

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