Déposée le 16 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SEQUANS COMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEQUANS COMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEQUANS COMMUNICATIONS domicilié(e) 103, boulevard Mac Donald,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 249 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe Sala-Martin Avocat domicilié(e) 24, rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SEQUANS COMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314136.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEQUANS COMMUNICATIONS Société Anonyme - 103, boulevard Mac Donald,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 450249677
Maître Jean-Philippe Sala-Martin Avocat - 24, rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
– dispositifs semi-conducteurs y compris les transistors ; diodes ; microprocesseurs ; circuits intégrés ; jeux de puces d'ordinateur ; sous-systèmes et composants pour réseaux d'accès radio à haut débit ; cartes mères et cartes filles ; logiciels ; programmes pour la conception, fabrication ou exploitation de circuits intégrés ; programmes informatiques pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, la transmission, la modification, la compression, la décompression, la diffusion de son, d'images, de données. – support technique à savoir : service de maintenance dans les domaines de l'informatique, du traitement de l'information, des systèmes et réseaux de télécommunication de tous types et notamment de types filaire, radio et/ou optique. – formation dans les domaines de l'informatique, du traitement de l'information, des systèmes et réseaux de télécommunication de tous types et notamment de types filaire, radio et/ou optique. – services de conseils techniques et d'ingénierie dans les domaines liés aux matériels et logiciels informatiques, à la conception et au test de composants électroniques, au traitement de l'information, aux systèmes et réseaux de télécommunication de tous types et notamment de types filaire, radio et/ou optique. Support technique dans les domaines liés aux matériels et logiciels informatiques, à la conception et au test de composants électroniques, au traitement de l'information, aux systèmes et réseaux de télécommunication de tous types et notamment de types filaire, radio et/ou optique à savoir : services de maintenance de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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